46 Results

Cet ensemble présente les règlements municipaux répertoriés par le site web de la Ville de Montréal, y compris les ordonnances et certaines résolutions.

Cet ensemble de données présentent le calendrier des séances du comité exécutif, conseil municipal et conseil d'agglomération tels que diffusés sur le calendrier des événements...

Cet ensemble recense les vidéos des séances enregistrées des différentes instances politiques de la Ville de Montréal, soit les conseils d'agglomération, les conseils...

Il importe d’utiliser un langage parlementaire lors des séances du conseil de ville. Selon l’article 46, la personne qui pose une question doit éviter les allusions...

Élus siégeant aux comités exécutif avec le titre de la fonction et dates en vigueur.

Calendrier des réunions des instances politiques de la ville centrale.

110 archives photographiques tirées de la sous-sous-sous série de photographies anciennes (série Z) du fonds VM94 des archives de la Ville de Montréal. ATTENTION : Pour toute...

Cet ensemble présente la liste des documents remis par le service du greffe et les arrondissements dans le cadre d’une demande d’accès à l’information. La diffusion proactive,...

Contrats accordés par le conseil municipal et le conseil d’agglomération. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue...

Contrats accordés par le comité exécutif. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue sur les contrats.

Les fichiers comportent les informations liées aux différentes candidatures des élections générales des années passées. Plusieurs ensembles de données connexes sont disponibles...

Pour les fins de la tenue d'une élection municipale, la Loi prévoit le découpage du territoire d'une municipalité en sections de vote. Chacune des sections de vote comprend les...

La Ville de Montréal et ses arrondissements sont divisés en 58 districts établis pour les fins de l'élection générale de 2025. La division territoriale vise à assurer une...

Allocation destinée au remboursement des dépenses faites pour l'administration courante de tout parti autorisé en vertu de l’article 474.0.4. de la Loi sur les cités et villes.

Les personnes élues de la Ville de Montréal doivent participer à une formation en éthique et déontologie dans les six mois du début de mandat. Ces données présentent la liste...

Le fichier comporte les informations liées aux différents postes électifs des élections générales des années passées. Plusieurs ensembles de données connexes sont disponibles...

Contrats accordés par les fonctionnaires en vertu des pouvoirs délégués. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue...

Nomination par le conseil d'agglomération, le conseil municipal et le comité exécutif.

Cet ensemble présente les firmes inscrites sur la liste des firmes à rendement insatisfaisant. Cette liste est générée dans la cadre de l'application de la Directive sur...

Tableau joint au rapport financier de la Ville. Le tableau indique les rémunérations et allocations de dépenses versées au cours de l’exercice concerné.