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Contrats – Comité exécutif
Contrats accordés par le comité exécutif. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue sur les contrats.
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Diffusion proactive - Documents remis des demandes d’accès à l’information
Cet ensemble présente la liste des documents remis par le service du greffe et les arrondissements dans le cadre d’une demande d’accès à l’information. La diffusion proactive,...
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Archives photographiques (sélection)
110 archives photographiques tirées de la sous-sous-sous série de photographies anciennes (série Z) du fonds VM94 des archives de la Ville de Montréal. ATTENTION : Pour toute...
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Calendrier - Instances politiques - Ville centrale
Calendrier des réunions des instances politiques de la ville centrale.
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Membres du comité exécutif depuis 1986
Élus siégeant aux comités exécutif avec le titre de la fonction et dates en vigueur.
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Remboursement des frais de recherches et de soutien
Remboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.
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Remboursement des allocations aux partis autorisés
Allocation destinée au remboursement des dépenses faites pour l'administration courante de tout parti autorisé en vertu de l’article 474.0.4. de la Loi sur les cités et villes.
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Élections municipales - Résultats détaillés
Ensemble présentant les résultats détaillés des élections municipales générales. Plusieurs ensembles de données connexes sont disponibles pour l'élection municipale 2021 de...
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Propos antiparlementaires
Il importe d’utiliser un langage parlementaire lors des séances du conseil de ville. Selon l’article 46, la personne qui pose une question doit éviter les allusions...
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Dépenses des élus - autorisées par le comité exécutif
Dépenses des élus-élues de la Ville de Montréal.
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Contrats – Conseil municipal et conseil d’agglomération
Contrats accordés par le conseil municipal et le conseil d’agglomération. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue...
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Subventions - Comité exécutif
Subventions accordées par le comité exécutif pour les compétences de la ville centrale et de l’agglomération.
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Subventions - Conseil de ville et d'agglomération
Subventions accordées par le conseil municipal et le conseil d’agglomération.
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Contrats – Fonctionnaires
Contrats accordés par les fonctionnaires en vertu des pouvoirs délégués. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue...
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Vidéos des séances des instances décisionnelles
Cet ensemble recense les vidéos des séances enregistrées des différentes instances politiques de la Ville de Montréal, soit les conseils d'agglomération, les conseils...
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