Subventions - Comité exécutif
Publié par
Ville de MontréalSubventions accordées par le comité exécutif pour les compétences de la ville centrale et de l’agglomération.
Données
| Nom | Format | Taille | Dernière modification | Télécharger/ Aperçu |
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| Visualisation des données | WEB | -- |
Inconnu
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| Subventions - Comité exécutif | CSV | 3,9 MB |
il y a 2 mois
2024-11-04 15:48
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Méthodologie
Cumul des documents déposés mensuellement au comité exécutif.
Dictionnaire de données
NOM DE L'ORGANISME(Texte variable) : Récipiendaire de la subventionRÉPARTITITION(Texte variable) : Pourcentage de la subvention payée selon le partage de compétences entre les instances de la ville selon, entre autres, le Règlement sur les dépenses mixtes.SERVICE(Liste de valeur) : Service émetteur de la subvention.DIRECTION(Texte variable) : Direction émettrice de la subvention.NUMÉRO DE DOSSIER(Numérique) : Numéro du dossier des instances décisionnelles.OBJET(Texte variable) : Nature de la subventionNUMÉRO DÉCISION(Texte variable) : Numéro de la résolution de l’instance décisionnelle compétente relative à l’émission de la subvention.DATE SIGNATURE(Date) : Date de la signature de la résolution.MONTANT(Numérique) : Montant de la subvention accordée.
Territoires
Informations additionnelles
Publieur
Service du greffe
Couverture temporelle
2012-09-05/à ce jour
Source (URL)
--
Fréquence de mise à jour
Irrégulier
Dernière modification de la fiche descriptive
il y a 1 mois 2024-11-12 15:09Date d'ajout de l'ensemble de données
2014-03-17 14:44
Ville de Montréal
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