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Cet ensemble présente les règlements municipaux répertoriés par le site web de la Ville de Montréal, y compris les ordonnances et certaines résolutions.

Données sur les arbres appartenant à la municipalité, désignés du « domaine public » : les arbres de rue et hors rue (parcs et places publiques). Veuillez noter que dans...

Ensemble de données géolocalisant les panneaux de signalisation routière sur le territoire Montréalais. Il est à noter que les panneaux de signalisation routière concernant le...

Ensemble de données géolocalisant les panneaux de signalisation régulant le stationnement sur rue. Il est à noter que les panneaux de signalisation routière ainsi que d'autres...

Données sur les emplacements réservés à la plantation dans l'espace désignés du « domaine public » incluant les bordures de rues et espaces hors rue (parcs et places publiques)....

Les ordres de travail permettent aux arrondissements de transmettre l'ensemble de leurs besoins et les informations nécessaires afin d'envoyer une équipe pour soit installer,...

Données sur les abattages d'arbres appartenant à la municipalité désignés du « domaine public ». Ces données contiennent les arbres de rue et hors rue (parcs et places...

Cet ensemble de données présente la liste de tous les permis délivrés aux citoyens par les arrondissements de la ville de Montréal pour la construction, transformation ou...

Ensemble de données présentant la liste des vignettes de stationnement sur rue réservées aux résidents (SRRR) délivrées par les Bureaux Accès Montréal (BAM). Les détails en...

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué (voir le règlement de l'arrondissement...

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2023.

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2022.

Maquette non géoréférencée du centre-ville de Montréal (2011) couvrant les districts électoraux de Peter-McGill et de Saint-Jacques (partiellement). Les données sous cette...

Compilation des niveaux de bruit collectés de façon ponctuelle ou pour une période prolongée à l'aide de sonomètres afin d'évaluer les niveaux de bruit de fond.

Liste des contrats de 25 000 $ et + octroyés par le conseil d'arrondissement publiée annuellement. La liste couvre la période de juin à mai. Depuis 2017, la liste couvre la...

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué (Voir règlement de l'arrondissement :...

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

Listes des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2021.