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Plans détaillés d'occupation du sol de la Ville de Montréal, 1949
548 plans (parmi lesquels une carte-index) montrant de façon détaillée tous les types d’occupation des bâtiments et des espaces urbains de la Ville de Montréal en 1949....
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Plans généraux d'occupation du sol de la Ville de Montréal, 1949
70 plans (parmi lesquels une carte-index) montrant tous les types d’occupation des bâtiments et des espaces urbains de la Ville de Montréal en 1949. ATTENTION : Pour toute...
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Archives photographiques (sélection)
110 archives photographiques tirées de la sous-sous-sous série de photographies anciennes (série Z) du fonds VM94 des archives de la Ville de Montréal. ATTENTION : Pour toute...
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Bilan des estimations - Infrastructures
Tableau des appels d'offres ouverts en 2014 en travaux de construction et infrastructure. Bilan des estimations de coûts des travaux de construction.
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Bilan des contingences
Bilan des contingences de contrats octroyés depuis 2008 en lien avec le Service de l’eau et le Service des infrastructures, de la voirie et des transports.
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Bilan de la consommation des ententes-cadres
Bilan de la consommation des ententes-cadres, pour les ententes dont la date de fin est égale ou plus grande que le 31 décembre 2014. Le premier bilan concerne les...
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Commissions permanentes du conseil - membres
Élus siégeant aux commissions du conseil de la ville et du conseil d’agglomération
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Remboursement des frais de recherches et de soutien
Remboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.
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Remboursement des allocations aux partis autorisés
Allocation destinée au remboursement des dépenses faites pour l'administration courante de tout parti autorisé en vertu de l’article 474.0.4. de la Loi sur les cités et villes.
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Tableau de la rémunération des élus de la Ville de Montréal
Tableau de la rémunération des élus inclus dans le Rapport sur la situation financière, déposé par le maire de Montréal au conseil municipal.
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