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Registre des projets particuliers - Arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-D...
Le registre des projets particuliers contient l'ensemble des projets particuliers tels qu'approuvés par le conseil d'arrondissement.
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Registre des dérogations mineures – Arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-D...
Registre énumérant les dérogations mineures approuvées par le conseil d'arrondissement et produit en conformité avec le Règlement sur les dérogations mineures (RCA02 17006).
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