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Liste des édifices municipaux - Arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame...
Liste des édifices municipaux sur le territoire de l'arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce.
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Contrats octroyés par les fonctionnaires - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâ...
Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.
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Contrats octroyés par les fonctionnaires - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâ...
Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.
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Contrats octroyés par les fonctionnaires - 2021 - Côte-des-Neiges--Notre-Dame...
Listes des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2021.
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Contrats octroyés par les fonctionnaires - Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâ...
Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.
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Registre des projets particuliers - Arrondissement de Côte-des-Neiges--Notre-...
Le registre des projets particuliers contient l'ensemble des projets particuliers tels qu'approuvés par le conseil d'arrondissement.
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Registre des dérogations mineures – Arrondissement de Côte-des-Neiges—Notre-D...
Registre énumérant les dérogations mineures approuvées par le conseil d'arrondissement et produit en conformité avec le Règlement sur les dérogations mineures (RCA02 17006).
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