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Calendrier des séances du comité exécutif, conseil municipal et conseil d'agg...
Cet ensemble de données présentent le calendrier des séances du comité exécutif, conseil municipal et conseil d'agglomération tels que diffusés sur le calendrier des événements...
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Contrats – Comité exécutif
Contrats accordés par le comité exécutif. Il est à noter que les données peuvent également être visualisées à l'aide d'un API ou de l'outil Vue sur les contrats.
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Diffusion proactive - Documents remis des demandes d’accès à l’information
Cet ensemble présente la liste des documents remis par le service du greffe et les arrondissements dans le cadre d’une demande d’accès à l’information. La diffusion proactive,...
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Plans détaillés d'occupation du sol de la Ville de Montréal, 1949
548 plans (parmi lesquels une carte-index) montrant de façon détaillée tous les types d’occupation des bâtiments et des espaces urbains de la Ville de Montréal en 1949....
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Bilan des estimations - Infrastructures
Tableau des appels d'offres ouverts en 2014 en travaux de construction et infrastructure. Bilan des estimations de coûts des travaux de construction.
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Bilan des contingences
Bilan des contingences de contrats octroyés depuis 2008 en lien avec le Service de l’eau et le Service des infrastructures, de la voirie et des transports.
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Élections municipales - Bassins électoraux
Polygones délimitant les bassins électoraux de Montréal, c'est-à-dire les bassins présentant les sections desservies par un même endroit de vote. Plusieurs ensembles de données...
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Élections municipales - Postes électifs
Le fichier comporte les informations liées aux différents postes électifs des élections générales des années passées. Plusieurs ensembles de données connexes sont disponibles...
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Calendrier - Instances politiques - Ville centrale
Calendrier des réunions des instances politiques de la ville centrale.
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Membres du comité exécutif depuis 1986
Élus siégeant aux comités exécutif avec le titre de la fonction et dates en vigueur.
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Profils des participants - questions du public au conseil municipal et consei...
Cet ensemble présente les données d'auto-identification recueillies sur une base volontaire chez les personnes qui soumettent une question au conseil municipal et au conseil...
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Remboursement des frais de recherches et de soutien
Remboursement des dépenses de recherches et de soutien des conseillers en vertu de l'article 474.0.1 de la Loi sur les cités et villes.
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Arrondissement de la Ville de Montréal - Liste
Liste des intitulés, libellés, acronymes et autres des arrondissements de la Ville de Montréal. Pour la liste constituant l'agglomération de Montréal ainsi que les limites...
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Propos antiparlementaires
Il importe d’utiliser un langage parlementaire lors des séances du conseil de ville. Selon l’article 46, la personne qui pose une question doit éviter les allusions...
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Dépenses des élus - autorisées par le comité exécutif
Dépenses des élus-élues de la Ville de Montréal.
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Vidéos des séances des instances décisionnelles
Cet ensemble recense les vidéos des séances enregistrées des différentes instances politiques de la Ville de Montréal, soit les conseils d'agglomération, les conseils...
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Personnes élues ayant suivi la formation obligatoire en éthique
Les personnes élues de la Ville de Montréal doivent participer à une formation en éthique et déontologie dans les six mois du début de mandat. Ces données présentent la liste...
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Règlements municipaux
Cet ensemble présente les règlements municipaux répertoriés par le site web de la Ville de Montréal, y compris les ordonnances et certaines résolutions.
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